Cote
CH 1800_Vevey FPUB-FM-P-(52)-52.00
Titre
Registre des habitants
Date(s)
- 1818 - 2012 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
2 dossiers
Nom du producteur
(1370 - nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Généralités, rapports, taxes et émoluments, correspondance générale
Instructions diverses relatives au contrôle des habitants
Directives concernant la transmission des documents
Dès 2004 : Système de gestion des données du contrôle des habitants, plate-forme d'échange et transmission des renseignements au profil d'organisations à but politique
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
COMP. I/8
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
Devient Office de la population en 2000