Cote
001698-0 Admin-(1)-H-a-12
Titre
Recueils de pièces diverses concernant : correspondance - circulaires - lois et règlements - statuts - rapports - arrêtés - conventions - assurances - police - pétitions - égouts - trottoirs - bâtiments - casino - abattoirs - bétail - terrains - constructions - baux - concessions - enquêtes - eau du Jura - façade Temple (restauration, relevés, factures, devis, photos) - bienfaisance etc , L'onglet ne porte pas de cote, intitulé "Pièces diverses 6", Cote supprimée : voir Pièces 6
Date(s)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 volume, 124 documents, 0.1 m.l. (Onglet)
Nom du producteur
(1309 - à nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Fonds ancien
Portée et contenu
Documents annexes auxprocès-verbaux de la Municipalité : baux, concessions, contrats, rapports, correspondance, plans, etc.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Classement selon l'inventaire de Léon Michaud.
Conditions d’accès
Aucune restriction de consultation
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Répertoire
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
État de conservation: bon, petites déchirures sur les bords
Note
Restauration: Décembre 2005, Anne Cavallini, Chamblon : démontage et restauration des onglets, nouvelle couture et couverture (facture du 16.12.2005).
Identifiant(s) alternatif(s)
N° de la fiche FileMaker
1403