Cote
CH 001767-X A-1-BLEU-BLEU K-Bleu K151-186-Bleu K-195
Titre
Reconnaissance non datées en faveur de la ville de Lutry par : Claude et Pierre Dizerens et François Verbouz agissant au nom de la commune de Paudex, du droit ci-dessus.
Date(s)
- 2022-12-15 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Nom du producteur
(1214 - nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Acte
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Générer l'instrument de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
Microfilm bobine 93