Cote
CH 001228-4 --MTX-M-d-002-00001
Titre
Rapports sur les contrôles de denrées alimentaires
Date(s)
- 1986 - 1995 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
3 dossiers
Nom du producteur
(1962 - nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Comporte notamment des documents relatifs aux contrôles des viandes, champignons ou encore du lait, mais également des demandes d'autorisation de vente de produits alimentaires comme du poisson
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conformément à la Loi sur l'archivage du 14 juin 2011, les dossiers sont soumis à un délai de protection spécial
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
Contient également des décomptes d'animaux incinérés
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
SÜESS Caryl, septembre 2022 (description)