Cote
001698-0 Privé-002-CN 1339
Titre
Rapports annuels du président
Date(s)
- 1987-2017 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Inf. 0.01 m.l.
Fiches A4
Nom du producteur
(1878 - 2017)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Rapports annuels du président rendus à l'occasion de l'AG.
Manquants : 1989-1993, 1998-2001, 2003, 2011
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 12
Conditions de reproduction
Langue des documents
- allemand
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
ISAD(G)
Statut
Ébauche
Niveau de détail
Complet
Dates de production, de révision, de suppression
création : 08.10.2019
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
Gaël Forestier