Cote
CH 001228-4 --MTX-J-j-068-00003
Titre
Raccordement des eaux usées de la route des châtaignier au Service intercommunal des eaux et de la gadoue (SIEG)
Date(s)
- 1984 - 1985 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
2 dossier
Nom du producteur
(1962 - nos jours)
Histoire archivistique
Ancienne référence : J0398
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Parcelles no 7538 et 7501. Comporte également les tarifs relatifs à la distribution des eaux de 1973 et un règlement concernant la distribution d'eau de 1964
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
SUESS Caryl, février 2023 (description)