Cote
CH 001228-4 --MTX-M-b-013-00002
Titre
Protection de l'environnement - graffitis, lutte contre le bruit, fumées et odeurs, ordures ménagères et aires forestières
Date(s)
- 1985 - 1990 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
2 dossiers
Nom du producteur
(1962 - nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Comporte notamment des plaintes auprès de la Municipalité concernant l'accumulation de graffitis sauvages, les nuisances sonores débouchant sur une campagne de sensibilisation pour l'arrêt des moteurs au feu rouge menée par les autorités, des plaintes au sujet des odeurs émanant de la STEP au Pierrier à Clarens ou de jardins privés, des oppositions à la construction de la salle omnisport à l'emplacement de la même STEP au Pierrier ou encore des oppositions concernant la construction de chemins forestiers "Au Plan-de-Châtel"et "En Chessy"
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conformément à la Loi sur l'archivage du 14 juin 2011, les dossiers sont soumis à un délai de protection spécial
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
SUESS Caryl, octobre 2022 (description)