Cote
CH 001228-4 --MTX-M-b-002-00003
Titre
Projet pilote Police 2000 - Réflexions au sujet de sa mise en place
Date(s)
- 1982 - 2002 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
2 dossiers
Nom du producteur
(1962 - nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Comporte notamment des pièces concernant une présentation lors d'une conférence de presse, un procès-verbal, des tableaux synoptiques, des rapports sur la mise en œuvre du projet, des préavis et projets de convention intercommunaux, un organigramme de l'état-major ainsi qu'un règlement type sur l'usage des armes à feu par la police
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conformément à la Loi sur l'archivage du 14 juin 2011, les dossiers sont soumis à un délai de protection spécial
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
SUESS Caryl, juillet 2022 (description)