Cote
CH 001228-4 --MTX-M-b-002-00002
Titre
Projet de réforme Police 2000 Riviera
Date(s)
- 1996 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 dossier
Nom du producteur
(1962 - nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
En tant que présentation du projet pilote à la Municipalité, ce dossier est composé de procès-verbaux, cartes statistiques, rapports, d'une convention portant sur l'étude "Police 2000", d'une notice à l'intention du syndic et de transparents pour rétroprojection (photocopies sur support papier)
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
SUESS Caryl, juillet 2022 (description)