Cote
CH 1800_Vevey FPUB-FM-AG-(11)-11.01
Titre
Procès-verbaux
Date(s)
- 1391 - 2015 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
245 volumes
Nom du producteur
(1370 - nos jours)
Histoire archivistique
Autre cote : Aa bleu
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Registres de procès-verbaux des conseils et de la Municipalité
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
COMP. I/1
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
Passage du latin au français entre 1536 et 1537
Jusqu'à 1800, manuaux du petit conseil et des conseils des 30, 60, 120 en continu
Dès 1803, registres de procès-verbaux de la Municipalité
Lacunes : 1438-1447, octobre-novembre 1590, janvier 1676
De 1732 à 1799, série parallèle de manuaux des Conseils des 120, 60 et 30
Dès 2016 : Hôtel-de-Ville