Cote
CH 1800_Vevey FPUB-FM-AG-(05)-05.01
Titre
Procès-verbaux
Date(s)
- 1733 - 1939 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
19 volumes
Nom du producteur
(1370 - nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
1733-1800 Procès-verbaux (13 volumes, Aa noir 1-13)
1906-1939 Procès-verbaux de la section Domaines et secours (5 volumes, Aa noir 14-18)
1926-1939 Procès-verbaux de la section de l'assistance et des domaines (1 volume, 05.01)
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
COMP. I/10