Cote
CH 001228-4 --PP111-01-03
Titre
Procès-verbaux
Date(s)
- sans date [1980-2000] (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 boîte, support papier
Nom du producteur
(1962 - nos jours)
Histoire archivistique
Ancienne cote: 1.200 Procès-verbaux; 1.201 PV de la commission pour l'avenir de la Maison et comité réduit; 1.202 PV du Comité; 1.203 PV de l'Assemblée générale
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
PIGNAT Danielle, AID, 2004 ¦ MEYSTRE-SCHAEREN Nicole, juillet 2018 (révision)