Cote
CH 1800_Vevey FPUB-FM-AG-(10)-10.02-Ka bleu 88-49
Titre
Procédure de dépôt et étude des préavis
Date(s)
- 2002 - 2003 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
Décrit au niveau du volume
Nom du producteur
(1370 - nos jours)
Histoire archivistique
Motionnaire : Jacques Décosterd
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
2002 7 novembre Motion intitulée "Le temps : atout nécessaire"
2003 21 février Rapport
2003 12 mars Extrait des délibérations
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
COMP. I/2
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
Statut : adopté