Cote
Titre
Date(s)
- 1978 - 1990 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 dossier
Nom du producteur
Histoire archivistique
Ancienne référence : J0402
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Contient également plusieurs pièces relatives à la Protection Civile Veytaux-Montreux, dont des polices d'assurance mobilière, des inventaires du matériel selon le lieu des abris sis sur le territoire intercommunal, de la correspondance notamment concernant la création d'un ouvrage de la Protection civile sur la parcelle no 5689 à Glion, des situations d'honoraires concernant la construction de ce même bâtiment de type II ou encore un rapport au Conseil communal de la commission nommée pour l'examen y relatif. Comporte également un acte de constitution de servitude daté de 1978 entre le Casino-Kursaal de Montreux et la Commune de Montreux pour l'entreposage notamment de matériel pour la Protection civile et un plan situant ces derniers aménagements dans le bâtiment
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
SUESS Caryl, avril 2023 (description)