Cote
CH 1800_Vevey FPUB-FM-AG-(10)-10.02-Ka bleu 44-19
Titre
Pollution de l'air par les chauffages
Date(s)
- 1973 - 1974 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
Décrit au niveau du volume
Nom du producteur
(1370 - nos jours)
Histoire archivistique
Motionnaire : Gérard Stettler
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
1973 16 mars Motion concernant la pollution de l'air par les chauffages
1973 16 mars Extrait des délibérations
1974 13 mars Détermination
1974 23 mars Extrait des délibérations
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
COMP. I/2
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
Statut : adopté