Cote
CH 001228-4 --MTX-J-h-003-00005
Titre
Polices d'assurance relatives à la villa "Les Bosquets"
Date(s)
- 1989 - 2005 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
2 dossiers
Nom du producteur
(1962 - nos jours)
Histoire archivistique
Ancienne référence : J0691
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Au-delà des documents relatifs à la Police d'assurance du bâtiment, le dossier contient également des contrats de surveillance de la propriété, une copie du bail à loyer de l'"European Business School", une expertise immobilière sur la valeur des bâtiments ou encore de la correspondance relative au bail à loyer. Contient également plusieurs devis relatifs à l'entretien du bâtiment ou encore quatre tirages photographiques en couleur relatifs à la réparation de canalisations datés de 1989
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
SUESS Caryl, mars 2023 (description)