Cote
CH 001228-4 --MTX-J-j-064-00001
Titre
Plans et opposition concernant le projet de construction de la Société coopérative d'habitation de Montreux (SOCIM)
Date(s)
- 1941 - 1949 (Production)
Niveau de description
Étendue matérielle et support
3 dossiers
Nom du producteur
(1962 - nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Au-delà des plans topographiques et architecturaux, le dossier contient la procédure judiciaire d'opposition contre le projet après la mise à l'enquête publique
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
Architecte : Louis Dumas
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
SUESS Caryl, novembre 2022 (description)