Cote
001698-0 Admin-(1)-U-25
Titre
Plans concernant les marais, plans des rivières XVIIème et XVIIIème siècles 1694-1858 ? Cote supprimée: nouvelles cotes GF 33, GF 107-GF 110
Date(s)
- 1694 - 1858 ? (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 dossier cartonné , 0.01 ml, 48.5 x 33.5 cm
Nom du producteur
Histoire archivistique
Cote supprimée. Nouveau classement (partiel) en mai 02 (GF 107-110)
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
8 plans d'après liste Landry à l'intérieur du cartable. En mai 2002, manquent les n° 2, 5, 6, 8 de cette liste.
Contient aussi 2 plans produits en 1815.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Classement selon l'inventaire de Léon Michaud : Marais - assainissement - eaux du Jura \ \ U 25
Conditions d’accès
Aucune restriction de consultation
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
Note
Mérite reproduction
Identifiant(s) alternatif(s)
N° de la fiche FileMaker
1914