Cote
001698-0 Admin-(1)-C-a-3
Titre
Plan Jaquier (noms, propriétaires) 1779
Date(s)
- 1779 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
30 feuilles
Plans
Nom du producteur
Notice biographique
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Cartable de plans ongletés.
Répertoire alphabétique à l'intérieur.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Classement selon l'inventaire de Léon Michaud : Plans et cadastres \ Plans généraux (ville) \ Ca 3
Conditions d’accès
Aucune restriction de consultation
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
Dépôt au service des bâtiments
Pris aux Archives le 2 juin 2003.
Identifiant(s) alternatif(s)
N° de la fiche FileMaker
1135