Cote
CH 1800_Vevey FPUB-FM-AG-(10)-10.02-Ka bleu 47-110
Titre
Plan directeur des canalisations d'égouts
Date(s)
- 1970 - 1977 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
Décrit au niveau du volume
Nom du producteur
(1370 - nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
1970 30 septembre Préavis sur le plan directeur des canalisations d'égouts
1970 20 novembre Rapport
1977 13 juin Préavis complémentaire
1977 17 août Rapport
1977 3 septembre Extrait des délibérations
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
COMP. I/2
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
Statut : adopté