Cote
CH 1800_Vevey FPUB-FA-(Bleu)-(Gb bleu)-Gb bleu-005
Titre
Plan-Dessus et Plan-Dessous
Date(s)
- 1652-08-20 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 pièce
Nom du producteur
(1370 - nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Bornage
Procès-verbal et confirmation du traité de franchise de dîme du 22 août 1648 concernant les vignes entre Plan-Dessus et Plan-Dessous par LLEE
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
COMP. I/12
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
Parchemin avec sceau de Berne