Cote
CH 1800_Vevey FPUB-FM-AG-(10)-10.02-Ka bleu 109-P+R23
Titre
Plan de quartier Avenue de Savoie
Date(s)
- 2014 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
Décrit au niveau du volume
Nom du producteur
(1370 - nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
2014 18 septembre Préavis sur le plan de quartier "Avenue de Savoie"
2014 28 octobre Rapport
2014 12 novembre Extrait des délibérations
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
COMP. I/2
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
Statut : adopté par 56 voix contre 21