Cote
CH 1800_Vevey FPUB-FM-AG-(10)-10.02-Ka bleu 25-024
Titre
Plan d'alignement partiel des constructions du chemin de Pra
Date(s)
- 1932 - 1933 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
Décrit au niveau du volume
Nom du producteur
(1370 - nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
1932 25 novembre Préavis sur un projet de modification au plan d'alignement partiel des constructions du chemin de Pra, adopté par le Conseil d'État le 29 mai 1923, et demande de créations relatives
1932 21 décembre Rapport
1933 25 janvier Rapport
1933 27 janvier Rapport de minorité
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
COMP. I/2