36 - Pièces justificatives & comptables

Cote

001698-0 Admin-(1)-T-36

Titre

Pièces justificatives & comptables

Date(s)

  • 1950 - 1951 (Production)

Niveau de description

Étendue matérielle et support

Nom du producteur

Dépôt

Histoire archivistique

non localisé en mars 2011

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Classement selon l'inventaire de Léon Michaud : Fondation Petitmaitre \ \ T 36

Conditions d’accès

Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 12

Conditions de reproduction

Langue des documents

  • français

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Note

NB. Tous les documents de la Fondation Petitmaître sont et restent au bureau du Syndic.

Identifiant(s) alternatif(s)

N° de la fiche FileMaker

1841

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés