Cote
001698-0 Admin-(1)-E-b-15
Titre
Pièces diverses concernant des bourgeois
Date(s)
- 1680 - 1881 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 étui ancienne couverture de registre, 0.055 ml, 38.5 x 25
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Don de la famille Rebeaud ? (documents dans une enveloppe de documents "à classer", 1986)
Portée et contenu
- Benoit Pierre, 178; 2. Berger Gabriel, 1796-1806; 3. Comte Adolphe, 1798-1858; 4. Famille Duffey, 1827; 5. Suzanne Barbey et Garnachon J F, 1680; 6. Menet François, 1800-1801; 7. Philibert Jean François, 1829; 8. Pavid Madelaine, 1736; 9. Famille Pilivuyt, 1820-1825; 10, Bouquet François, 1719-1800. 11. Rebeaud Jean David, 1834-1881 (actes de bourgeoisie, secrétaire municipal, conseiller communal)
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Classement selon l'inventaire de Léon Michaud : Mouvement de la population \ Etat civil, recensement \ Eb 15
Conditions d’accès
Aucune restriction de consultation
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Feuillets, divers formats
Instruments de recherche
Répertoire
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
Bande d'attache de la liasse 2 collée aux feuillets
Note
Restauration: Liasse 2, confiée à Anne Cavallini, relieuse, pour décoller bande d'attache, septembre 2004.
Identifiant(s) alternatif(s)
N° de la fiche FileMaker
1257
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
ISASD (G)
Statut
Ébauche
Niveau de détail
Élémentaire
Dates de production, de révision, de suppression
Importé septembre 2018
Complété le 09.11.2018