Pièce 373 - Permis d'habitation n° 373

Cote

CH 001528-0 --GA-3.1.1-04-373

Titre

Permis d'habitation n° 373

Date(s)

  • 1929 (Production)

Niveau de description

Pièce

Étendue matérielle et support

1 fiche

Nom du producteur

(1328 - nos jours)

Histoire administrative

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Permis d'habitation délivré à M. Wuillemin, au Château-Sec pour bâtiment situé au Château-Sec, la Gravière, av. des Cerisiers Pully. Date du permis 1er juillet 1929. Date fixée pour l'habitation 24 juin 1929

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

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Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

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Écriture(s)

Sources

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