Pièce 271 - Permis d'habitation n° 271

Cote

CH 001528-0 --GA-3.1.1-04-271

Titre

Permis d'habitation n° 271

Date(s)

  • 1924 (Production)

Niveau de description

Pièce

Étendue matérielle et support

1 fiche

Nom du producteur

(1328 - nos jours)

Histoire administrative

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Permis d'habitation délivré à M. Max Metzger, horticulteur à Pully pour bâtiment situé au lieu dit En Champeney, rière Pully. Date du permis 20 octobre 1924. Date fixée pour l'habitation de suite.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

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Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

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Existence et lieu de conservation des copies

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Statut

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