Pièce 246 - Permis d'habitation n° 246

Cote

CH 001528-0 --GA-3.1.1-04-246

Titre

Permis d'habitation n° 246

Date(s)

  • 1923 (Production)

Niveau de description

Pièce

Étendue matérielle et support

1 fiche

Nom du producteur

Pully - Commune
(1328 - nos jours)

Histoire administrative

Dépôt

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Permis d'habitation délivré à M. Robert Chevallier pour un bâtiment situé lieu dit En la Vuachère, nommé "Joli-Nid". Date du permis 26 mars 1923. Date fixée pour l'habitation 1 mai 1923

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

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Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

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Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

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Sources

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