Pièce 697 - Permis de constructions de Pully n° 697

Cote

CH 001528-0 --GA-3.1.1-06-697

Titre

Permis de constructions de Pully n° 697

Date(s)

  • 1930 (Production)

Niveau de description

Pièce

Étendue matérielle et support

1 fiche

Nom du producteur

(1328 - nos jours)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Permis de construction délivré à M. julien Claux le Meilleret pour deux annexes au nord de son bâtiment à "Es Combes", avenue du collège. Enquête du 28 mars au 28 avril 1930. Visa des plans le 28 mars 1930. Réserves : inscrites au dos du permis et dans lettre du 28 avril 1930. Date du permis 28 avril 1930

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés