Pièce 696 - Permis de constructions de Pully n° 696

Cote

CH 001528-0 --GA-3.1.1-06-696

Titre

Permis de constructions de Pully n° 696

Date(s)

  • 1930 (Production)

Niveau de description

Pièce

Étendue matérielle et support

1 fiche

Nom du producteur

(1328 - nos jours)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Permis de construction délivré à M. Hoguer, architecte, Directeur du cadastre, Lausanne pour une villa pour compte de M. Louis Hegg à "En Combes". Enquête du 4 avril au 15 avril 1930. Visa des plans le 4 avril au 15 avril 1930. Visa des plans le 4 avril 1930. Réserves : au dos du permis. Date du permis 19 avril 1930.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

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Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

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Sources

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