Pièce 685 - Permis de constructions de Pully n° 685

Cote

CH 001528-0 --GA-3.1.1-06-685

Titre

Permis de constructions de Pully n° 685

Date(s)

  • 1930 (Production)

Niveau de description

Pièce

Étendue matérielle et support

1 fiche

Nom du producteur

(1328 - nos jours)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Permis de construction délivré à MM. A. Cottin 59, rue de Lausanne, Genève pour une villa pour le compte de M. ?? A la Patenaz à Pully. Enquête du 28 février au 11 mars 1930. Visa des plans le 28 février 1930. Réserves : transcrites au dos du permis de construction . Date du permis 13 mars 1930

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

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Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

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