Pièce 611 - Permis de constructions de Pully n° 611

Cote

CH 001528-0 --GA-3.1.1-06-611

Titre

Permis de constructions de Pully n° 611

Date(s)

  • 1929 (Production)

Niveau de description

Pièce

Étendue matérielle et support

1 fiche

Nom du producteur

(1328 - nos jours)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Permis de construction délivré à MM. M. Pache et A, Pelet, architectes à Lausanne pour deux bâtiments sur terrains propriété de la société immobilière "En Rennier" à construire En Rennier. Enquête du 6 novembre 1928 au 19 novembre 1928. Visa des plans le 6 novembre 1928. Réserves : transcrites au verso du permis délivré, voir C.I. Date du permis 22 février 1929. L'autorisation de construire est accordée ensuite des nouveaux plans déposés avec lettre du 15 janvier 1929 plans joints au dossier de cette enquête

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

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Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

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Existence et lieu de conservation des copies

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