Pièce 519 - Permis de constructions de Pully n° 519

Cote

CH 001528-0 --GA-3.1.1-06-519

Titre

Permis de constructions de Pully n° 519

Date(s)

  • 1927 (Production)

Niveau de description

Pièce

Étendue matérielle et support

1 fiche

Nom du producteur

(1328 - nos jours)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Permis de construction délivré à M. André Duboux, architecte à Lausanne pour un bâtiment de M. Henri Loth à surélever à la Damataire, La Paudèze à Pully. Enquête du 27 juin au 8 juillet 1927. Visa des plans le 27 juin 1927. Réserves : contenues au verso du permis délivré, voir le C.I. Date du permis 15 juillet 1927

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

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Existence et lieu de conservation des copies

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