Pièce 079 - Permis de construction n° 80

Cote

CH 001528-0 --GA-3.1.1-01-079

Titre

Permis de construction n° 80

Date(s)

  • 1905 (Production)

Niveau de description

Pièce

Étendue matérielle et support

1 fiche

Nom du producteur

(1328 - nos jours)

Histoire administrative

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Permis de construction délivré à Mme Caroline Julie Läger pour un bâtiment à construire à l'avenue des Cerisiers.
Enquête du 14 au 30 septembre 1905. Visas des plans le 15 septembre 1905.
Date du permis le 16 octobre 1905.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

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Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

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Sources

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