Permis de construction n° 453 - archivescommunales.ch

Cote

CH 001528-0 --GA-3.1.1-05-453

Titre

Permis de construction n° 453

Date(s)

1927 (Production)

Niveau de description

Pièce

Étendue matérielle et support

1 fiche

Nom du producteur

Pully - Commune

(1328 - nos jours)

Histoire administrative

Dépôt

Pully - Archives communales

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Permis de construction délivré à M. Emile Colia, fils, architecte à Pully pour un bâtiment située au lieu dit : A la Perreyre à construire pour M. Charles Stern. Enquête du 5 janvier au 17 janvier 1927. Visa des plans le 5 janvier 1927. Réserves : transcrites sur le permis délivré n°453. Date du permis 5 février 1927. Autorisation accordée en vertu des dispositions de l'art. 48 du règlement E.P.E.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

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Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

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Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

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Pièce 453 - Permis de construction n° 453