Permis de construction n° 443 - archivescommunales.ch

Cote

CH 001528-0 --GA-3.1.1-05-443

Titre

Permis de construction n° 443

Date(s)

1926 (Production)

Niveau de description

Pièce

Étendue matérielle et support

1 fiche

Nom du producteur

Pully - Commune

(1328 - nos jours)

Histoire administrative

Dépôt

Pully - Archives communales

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Permis de construction délivré à M. J. Frutiger, fils entrepreneur à Cour sur Lausanne pour une maison d'habitation sur la propriété de M. Maurice Michaud située au lieu dit : En Senalèche, rière Pully. Enquête du 5 au 16 octobre 1926. Visa des plans le 5 octobre 1926. Réserves : contenues au verso du permis de construction délivré. Date du permis : 27 octobre 1926

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

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Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Identifiant de la description

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Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

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Pièce 443 - Permis de construction n° 443