Pièce 440 - Permis de construction n° 440

Cote

CH 001528-0 --GA-3.1.1-05-440

Titre

Permis de construction n° 440

Date(s)

  • 1926 (Production)

Niveau de description

Pièce

Étendue matérielle et support

1 fiche

Nom du producteur

(1328 - nos jours)

Histoire administrative

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Permis de construction délivré à M. Jean Simone, architecte à Pully. pour une annexe et réduit en béton armé Es Praz de la Grange à construire sur la propriété de M. E. Perrin. Enquête du 5 octobre au 16 octobre 1926. Visa des plans le 5 octobre 1926. Réserves : contenues sur le permis de construction délivré. Date du permis 27 octobre 1926

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

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Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

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