Pièce 431 - Permis de construction n° 431

Cote

CH 001528-0 --GA-3.1.1-05-431

Titre

Permis de construction n° 431

Date(s)

  • 1926 (Production)

Niveau de description

Pièce

Étendue matérielle et support

1 fiche

Nom du producteur

(1328 - nos jours)

Histoire administrative

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Permis de construction délivré à M. B. Recordon-Morel, architecte La Tour de Peilz pour une villa et un garage pour Mlle Yvonne Guyot à construire au lieu dit : Au Sansuy, rière Pully. Enquête du 26 juin au 8 juillet 1926. Visa des plans le 26 juin 1926. Réserves : transcrites sur le permis de construction délivré. Date du permis 9 juillet 1926

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

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