Pièce 395 - Permis de construction n° 395

Cote

CH 001528-0 --GA-3.1.1-05-395

Titre

Permis de construction n° 395

Date(s)

  • 1925 (Production)

Niveau de description

Pièce

Étendue matérielle et support

1 fiche

Nom du producteur

Pully - Commune
(1328 - nos jours)

Histoire administrative

Dépôt

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Permis de construction délivré à MM. Chappuis et Volet, charpentiers à Pully pour installation de 2 moteurs électriques de 1 et 5 chevaux à Es Praz de la Tour à Pully. Enquête du 15 septembre au 25 septembre 1925. Visa du Département militaire des assurances dont copie est faite sur le permis de construction délivré. Date du permis 9 novembre 1925

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

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Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

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