Pièce 355 - Permis de construction n° 355

Cote

CH 001528-0 --GA-3.1.1-05-355

Titre

Permis de construction n° 355

Date(s)

  • 1924 (Production)

Niveau de description

Pièce

Étendue matérielle et support

1 fiche

Nom du producteur

(1328 - nos jours)

Histoire administrative

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Permis de construction délivré à M. Spring, frères, constructeur à Sécheron, Genève pour un bâtiment de dépendances à construire pour M. Henri Pavillard A la Fin de Rosiaz. Enquête du 11 décembre 1924 au 23 décembre 1924. Visa des plans le 11 décembre 1924. Réserves : contenues sur la Feuille d’Enquête et transcrites sur le permis de construction délivré. Date du permis 15 janvier 1925

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

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Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

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