Pièce 316 - Permis de construction n° 316

Cote

CH 001528-0 --GA-3.1.1-05-316

Titre

Permis de construction n° 316

Date(s)

  • 1923 (Production)

Niveau de description

Pièce

Étendue matérielle et support

1 fiche

Nom du producteur

(1328 - nos jours)

Histoire administrative

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Permis de construction délivré à MM. Brugger et Trivelli, architectes à Lausanne 2 av. du Tribunal Fédéral pour un bâtiment à construire sur la propriété de M. Charles Blanc Milliquet située au lieu dit : A la Grande Vigne. Enquête du 29 octobre au 13 novembre 1923. Visa des plans le 30 octobre 1923. Réserves : point sauf des observations de la commission de District au point de vue des dangers d'incendie et que la couverture soit fait en tuiles vieillies. Date du permis 22 novembre 1923

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

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Existence et lieu de conservation des copies

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