Pièce 292 - Permis de construction n° 292

Cote

CH 001528-0 --GA-3.1.1-05-292

Titre

Permis de construction n° 292

Date(s)

  • 1923 (Production)

Niveau de description

Pièce

Étendue matérielle et support

1 fiche

Nom du producteur

(1328 - nos jours)

Histoire administrative

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Permis de construction délivré à M. César Clérici à Lausanne pour un bâtiment à construire au sud-est du bâtiment administration En Mallieu-Dessous dont l'implantation est modifiée. Enquête du 10 janvier au 23 janvier 1923. Visa des plans le 12 janvier 1923. Réserves : point sauf de la commission de District pour l'inspection du bâtiment du point de vue des dangers d'incendie. Date du permis 9 janvier 1923. Le permis 292 remplace le permis de construction n° 276 et l'annule

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

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