Permis de construction n° 290 - archivescommunales.ch

Cote

CH 001528-0 --GA-3.1.1-05-290

Titre

Permis de construction n° 290

Date(s)

1922 (Production)

Niveau de description

Pièce

Étendue matérielle et support

1 fiche

Nom du producteur

Pully - Commune

(1328 - nos jours)

Histoire administrative

Dépôt

Pully - Archives communales

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Permis de construction délivré à la société des Tramways lausannois, Lausanne pour une construction d'une voie en cul de sac et déplacement du kiosque abri au terminus de la ligne de Chailly à la Rosiaz. Enquête du 16 décembre au 27 décembre 1922. Visa des plans le 17 décembre 1922

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

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Mots-clés - Sujets

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Mots-clés - Genre

Identifiant de la description

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Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Pièce 290 - Permis de construction n° 290