Pièce 178 - Permis de construction n° 181

Cote

CH 001528-0 --GA-3.1.1-01-178

Titre

Permis de construction n° 181

Date(s)

  • 1909 (Production)

Niveau de description

Pièce

Étendue matérielle et support

1 fiche

Nom du producteur

Pully - Commune
(1328 - nos jours)

Histoire administrative

Dépôt

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Permis de construction délivré à M. J. Gugel, à la Rosiaz, pour un bâtiment de dépendances à construire à la Rosiaz.
Enquête du 3 au 13 mai 1909. Visas des plans le 4 mai 1909.
Date du permis le 17 mai 1909.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

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Niveau de détail

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Sources

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