Pièce 041 - Permis de construction n° 41

Cote

CH 001528-0 --GA-3.1.1-03-041

Titre

Permis de construction n° 41

Date(s)

  • 1911 (Production)

Niveau de description

Pièce

Étendue matérielle et support

1 fiche

Nom du producteur

Pully - Commune
(1328 - nos jours)

Histoire administrative

Dépôt

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Permis de construction délivré à Mlle Barrière pour une villa "En la Vuachère" à transformer et agrandir. Enquête du 15 au 25 mai 1911. Visa des plans le 16 mai 1911. Date du permis 5 juin 1911

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

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Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

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Existence et lieu de conservation des copies

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