Pièce 220 - Permis de construction n° 220

Cote

CH 001528-0 --GA-3.1.1-03-220

Titre

Permis de construction n° 220

Date(s)

  • 1917 (Production)

Niveau de description

Pièce

Étendue matérielle et support

1 fiche

Nom du producteur

Pully - Commune
(1328 - nos jours)

Histoire administrative

Dépôt

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Permis de construction délivré à MM. Ravessoud Albert et Maurice pour une écurie et fenil à construire aux Monts de Pully. Enquête du 8 au 28 octobre 1917. Visa des plans le 9 octobre 1917. Réserves : A tenir compte de la lettre de M. Alfred Jaton du 27 octobre 1917 dont une copie est adressée aux intéressés. Date du permis 29 octobre 1917

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés