Pièce 156 - Permis de construction n° 156

Cote

CH 001528-0 --GA-3.1.1-03-156

Titre

Permis de construction n° 156

Date(s)

  • 1914 (Production)

Niveau de description

Pièce

Étendue matérielle et support

1 fiche

Nom du producteur

(1328 - nos jours)

Histoire administrative

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Permis de construction délivré à M. Inaebnit pour un bâtiment de dépendances à construire à la Vuachère. Enquête du 26 janvier au 5 février 1914. Visa des plans le 27 janvier 1914. Date du permis 1914

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

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Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

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