Cote
Titre
Date(s)
- 1907 - 1908 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
Décrit au niveau du volume
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
1907 27 septembre Préavis pour paver le trottoir d'une partie de la promenade du Rivage
1907 27 septembre Préavis pour construire un nouveau dépôt de pétrole et de matières inflammables, au nord de l'Avenue Reller
1907 10 octobre Rapport concernant la construction d'un nouveau dépôt de pétrole et de matières inflammables, au nord de l'Avenue Reller
1907 7 novembre Rapport concernant le pavement du trottoir d'une partie de la promenade du Rivage
1907 7 novembre Motion concernant les entrepôts à pétrole
1908 10 avril Rapport concernant le dépôt de pétrole et de matières inflammables
1908 1 mai Rapport sur une motion concernant la construction d'une nouvelle pétrolière
1908 12 mai Pétition concernant les entrepôts à pétrole
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
COMP. I/2