Dossier 54.30 - Patentes

Cote

CH 1800_Vevey FPUB-FM-P-(54)-54.30

Titre

Patentes

Date(s)

  • 1884 - 2005 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

2 boîtes + 10 volumes + 2 dossiers

Nom du producteur

Vevey - Commune
(1370 - nos jours)

Dépôt

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

1884-1998 Dossier général
1897-1948 Visas de patentes (9 volumes)
1921-1933 Procès-verbaux de visas de patentes (1 volume)
1920-1934 Accords, renouvellements et transferts de patentes (ordre alphabétique et chronologique)
1980-2005 Patentes par ordre alphabétique

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Existence et lieu de conservation des originaux

COMP. I/6

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Voir aussi les commerces spécialisés pour demandes et renouvellements de patentes

Descriptions associées

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés