Cote
CH 1800_Vevey FPUB-FM-AG-(10)-10.02-Ka bleu 98-41
Titre
Ouverture d'un compte d'attente pour un plan partiel d'affectation aux Toveires
Date(s)
- 2009 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
Décrit au niveau du volume
Nom du producteur
(1370 - nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
2009 16 avril Communication concernant l'ouverture d'un compte d'attente au bilan de la Ville pour l'étude d'un plan partiel d'affectation au lieu-dit Les Toveires, parcelle communale 1561
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
COMP. I/2